TABLE A REPASSER PLIABLE
Brevet européen · EP1848852 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1848852
- Numéro de demande
- EP06710780
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2006
- Publié
- 31 oct. 2007
- Délivré
- 9 mars 2011
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- D06F 81/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 2612005 15.02.2005
- Demande PCT
- PCT/IB2006/050310 27.01.2006
- Publication PCT
- WO2006/087645 24.08.2006
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 16 mars 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 16.03.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 26 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 26.11.2021
- 1 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 01.11.2021
- 26 janv. 2012
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Avenue Tissot 15,, case postale 1255, 1001 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 26.01.2012
2 entrées antérieures
- 25 mai 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Avenue Tissot 15,, case postale 1255, 1001 Lausanne
Publié dans Swissreg le 25.05.2011
- 9 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.