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Brevet européen · EP1848873 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1848873
Numéro de demande
EP06716875
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2006
Publié
31 oct. 2007
Délivré
10 oct. 2012
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05C 19/14 (2006.01)
A45C 13/02 (2006.01)
Priorité
SE 0500283 07.02.2005
US 655725 P 24.02.2005
Demande PCT
PCT/SE2006/000174 07.02.2006
Publication PCT
WO2006/083225 10.08.2006
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 10 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2012

Parties

Titulaire

Kapman AB

811 81 Sandviken, SE

Inventeur

ANDREN, Mårten

S-183 33 Täby, SE

HIMBERT, Hans

112 52 Stockholm, SE

JANSSON, Conny

S-723 48 Västerås, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.