BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1848918 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1848918
Numéro de demande
EP06706629
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
3 févr. 2006
Publié
31 oct. 2007
Délivré
17 juin 2009
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 5/00 (2006.01)
F21V 3/04 (2006.01)
Priorité
DE 102005004931 03.02.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/000967 03.02.2006
Publication PCT
WO2006/082081 10.08.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 19 juil. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.07.2013

  3. 22 août 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

    Publié dans Swissreg le 22.08.2009

  4. 17 juin 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

Parties

Inventeur

TEITGE, Andreas

21079 Hamburg, DE

FLEHINGHAUS, Michael

21465 Reinbek, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.