BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1848918 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1848918
- Numéro de demande
- EP06706629
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 3 févr. 2006
- Publié
- 31 oct. 2007
- Délivré
- 17 juin 2009
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 5/00 (2006.01)F21V 3/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005004931 03.02.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/000967 03.02.2006
- Publication PCT
- WO2006/082081 10.08.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 19 juil. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2013
- 22 août 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans Swissreg le 22.08.2009
- 17 juin 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
TEITGE, Andreas
21079 Hamburg, DE
FLEHINGHAUS, Michael
21465 Reinbek, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.