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Brevet européen · EP1848948 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1848948
- Numéro de demande
- EP05822077
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 déc. 2005
- Publié
- 31 oct. 2007
- Délivré
- 14 avr. 2010
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28F 9/02 (2006.01)F28D 1/053 (2006.01)
- Priorité
- DE 202005003246 U 18.02.2005DE 202005005404 U 31.03.2005DE 202005006290 U 13.04.2005DE 202005013059 U 11.08.2005DE 202005016507 U 17.10.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2005/014154 31.12.2005
- Publication PCT
- WO2006/087031 24.08.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 14 avr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2010
Parties
Inventeur
SEIDLER, Siegfried
78056 Villingen-Schwenningen, DE
ANGELIS, Walter
78112 St. Georgen, DE
LAUFER, Wolfgang
78733 Aichhalden, DE
ROJO LULIC, Francisco
78112 St. Georgen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.