DERIVATIVE SAMEN

Brevet européen · EP1849119 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1849119
Numéro de demande
EP06735324
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2006
Publié
31 oct. 2007
Délivré
10 juil. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 21/31 (2013.01)
G06F 21/34 (2013.01)
G07C 9/00 (2006.01)
H04L 9/08 (2006.01)
H04L 9/32 (2006.01)
Priorité
US 654108 P 18.02.2005
US 668680 P 06.04.2005
Demande PCT
PCT/US2006/005606 17.02.2006
Publication PCT
WO2006/089101 24.08.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 10 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2019

Parties

Inventeur

DUANE, William

Westford, Massachusetts 01886, US

HAMEL, Jeffrey

Methuen, Massachusetts, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.