FEUERFESTES KABEL

Brevet européen · EP1849165 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1849165
Numéro de demande
EP06734032
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2006
Publié
31 oct. 2007
Délivré
21 nov. 2012
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 3/44 (2006.01)
H01B 7/295 (2006.01)
Priorité
US 52182 07.02.2005
Demande PCT
PCT/US2006/003169 27.01.2006
Publication PCT
WO2006/086174 17.08.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 21 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

Parties

Inventeur

KONNIK, Robert

South Windsor, Connecticut 06074, US

MENNONE, Michael

Guilford, Connecticut 06437, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.