Walzgerüst
Brevet européen · EP1849535 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1849535
- Numéro de demande
- EP07007043
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2007
- Publié
- 31 oct. 2007
- Délivré
- 12 mai 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 3 avr. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B21B 31/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006019514 27.04.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 29 mai 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.05.2010
- 12 mai 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.05.2010
Parties
Mandataire
Inventeur
Heimann, Bernhard, Dr.
47447 Moers, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.