Installation et procédé de traitement des eaux usées avec un réacteur vertical tubulaire

Brevet européen · EP1849750 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1849750
Numéro de demande
EP06007110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2006
Publié
31 oct. 2007
Délivré
18 juin 2008
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C02F 9/14 (2006.01)
C02F 3/06 (2006.01)
C02F 3/10 (2006.01)
C02F 3/22 (2006.01)
C02F 11/18 (2006.01)
//C02F 3/30 (2006.01)
//C02F 1/24 (2006.01)
//C02F 1/76 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 5 août 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 05.08.2008

  3. 1 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

Parties

Titulaire

TECHNOINDUSTRIE S.A.

Route de Chene 5, 1207 Genève

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Croisy, Nicolas

1219 Le Lignon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.