Bras de support pour système d'échafaudage modulaire et système d'échafaudage modulaire comprenant de tels bras de support

Brevet européen · EP1849930 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1849930
Numéro de demande
EP06290678
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2006
Publié
31 oct. 2007
Délivré
13 janv. 2016
Radié
18 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04G 11/48 (2006.01)
E04G 1/12 (2006.01)
E04G 25/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2021

  2. 13 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2016

Parties

Titulaire

Soletanche Freyssinet

SOLETANCHE FREYSSINET

280 avenue Napoléon Bonaparte, 92500 Rueil Malmaison, FR

Inventeur

Hofstetter, Hans

3065 Bolligen

Joss, Beat

3325 Hettiswil

Fankhauser, Fritz

3655 Sigriswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.