Schiebetüranlage

Brevet européen · EP1849951 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1849951
Numéro de demande
EP07107049
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
26 avr. 2007
Publié
31 oct. 2007
Délivré
11 mars 2015
Fin de la protection au plus tard
25 avr. 2027
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E05F 15/632 (2015.01)
E05F 15/70 (2015.01)
Priorité
DE 102006020372 28.04.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 17 mars 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 17.03.2020

  7. 22 janv. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  8. 11 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2015

Parties

Titulaire

GEZE GmbH

Reinhold-Vöster-Straße 21-29, 71229 Leonberg, DE

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

Dr. Hucker, Matthias

76359, Marxzell, DE

Katz, Eugen

71339 Ehningen, DE

Holzinger, Reno

74214, Schöntal-Bieringen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.