Dispositif de ventilation

Brevet européen · EP1850012 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1850012
Numéro de demande
EP07356055
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2007
Publié
31 oct. 2007
Délivré
24 déc. 2008
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 25/08 (2006.01)
F04D 29/42 (2006.01)
Priorité
FR 0603851 28.04.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 24 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.12.2008

Parties

Titulaire

Aldes Aeraulique

ALDES AERAULIQUE

20, boulevard Joliot Curie, 69200 Venissieux Cedex, FR

Inventeur

Buseyne, Serge

31200 Toulouse, FR

Nouvel, Jean-François

31320 Pechabou, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.