Drehwinkelsensor auf magnetosensitiver Basis

Brevet européen · EP1850093 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1850093
Numéro de demande
EP07008538
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2007
Publié
31 oct. 2007
Délivré
17 mars 2010
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/14 (2006.01)
Priorité
DE 102006020254 27.04.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 17 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

Parties

Titulaire

Hirschmann Automotive GmbH

Oberer Paspelsweg 6-8, 6830 Rankweil-Brederis, AT

Inventeur

Dobler, Daniel

6800 Feldkirch, AT

Moosmann, Alexander

6850 Dornbim, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.