Procédé de chassage d' une pièce dans une autre
Brevet européen · EP1850193 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1850193
- Numéro de demande
- EP06008901
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2006
- Publié
- 31 oct. 2007
- Délivré
- 12 juin 2019
- Radié
- 28 avr. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16B 4/00 (2006.01)G04B 17/32 (2006.01)G04D 3/00 (2006.01)G04B 13/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 28.04.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 28.04.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 20 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 12 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
Parties
Inventeur
Von Gunten, Stéphane
2300 La Chaux-de-Fonds
Maier, Frédéric
2000 Neuchatel
Musy, Jean-Pierre
1268 Begnins
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.