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Brevet européen · EP1850433 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1850433
Numéro de demande
EP07004484
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2007
Publié
31 oct. 2007
Délivré
31 août 2011
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01T 13/32 (2006.01)
H01T 13/20 (2006.01)
Priorité
DE 102006019949 28.04.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  3. 31 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2011

Parties

Titulaire

Beru AG

Mörikestrasse 155, 71636 Ludwigsburg, DE

Inventeur

Houllé, Christophe

31121 Reventin-Vaugris, FR

Niessner, Werner

71711 Steinheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.