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Brevet européen · EP1850722 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1850722
Numéro de demande
EP06710273
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2006
Publié
7 nov. 2007
Délivré
11 nov. 2015
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 11/02 (2006.01)
Priorité
SE 0500225 31.01.2005
Demande PCT
PCT/IB2006/000140 27.01.2006
Publication PCT
WO2006/079906 03.08.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  3. 11 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2015

Parties

Titulaire

Sirius Technology AS

Sjøviksveien 1, 6475 Midsund, NO

Inventeur

SJØVIK, Odd Kjell

N-6475 Midsund, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.