Knochenzement

Brevet européen · EP1850797 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1850797
Numéro de demande
EP06711221
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2006
Publié
7 nov. 2007
Délivré
30 avr. 2014
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 27/26 (2006.01)
A61L 24/04 (2006.01)
A61B 17/16 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
B01F 7/30 (2006.01)
B01F 15/00 (2006.01)
B01F 15/02 (2006.01)
Priorité
US 654495 P 22.02.2005
WO PCT/IL2005/000812 31.07.2005
US 194411 01.08.2005
US 721094 P 28.09.2005
US 720725 P 28.09.2005
US 729505 P 25.10.2005
US 738556 P 22.11.2005
US 762789 P 26.01.2006
US 763003 P 26.01.2006
US 765484 P 02.02.2006
Demande PCT
PCT/IL2006/000239 22.02.2006
Publication PCT
WO2006/090379 31.08.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 30 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.04.2014

Parties

Titulaire

DePuy Spine, Inc.

Depuy Spine, Inc.

325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767, US

Inventeur

BEYAR, Mordechay

38900 Caesarea, IL

GLOBERMAN, Oren

46910 Kfar-shmaryahu, IL

SHAVIT, Ronen

69413 Tel-aviv, IL

WACHSLER-AVRAHAMI, Hila

69400 Tel-aviv, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.