HYDROTHERAPIEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1850825 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1850825
- Numéro de demande
- EP06709688
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2006
- Publié
- 7 nov. 2007
- Délivré
- 11 juin 2014
- Radié
- 28 févr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61H 33/00 (2006.01)A63B 22/02 (2006.01)A47K 3/00 (2006.01)A01K 15/02 (2006.01)E05B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0502622 09.02.2005
- Demande PCT
- PCT/GB2006/000450 09.02.2006
- Publication PCT
- WO2006/085077 17.08.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2015
- 11 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.06.2014
- 11 juin 2014
Rectifié
Publié dans Swissreg le 11.06.2014
Parties
Inventeur
TRUMAN, Christopher John
Broseley, Shropshire TF12 5JA, GB
REES, Matthew William
Broseley, Shropshire TF12 5JA, GB
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.