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Brevet européen · EP1850936 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1850936
- Numéro de demande
- EP06706349
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2006
- Publié
- 7 nov. 2007
- Délivré
- 9 juil. 2008
- Radié
- 31 janv. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63H 1/30 (2006.01)
- Priorité
- US 646448 P 24.01.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/000542 23.01.2006
- Publication PCT
- WO2006/077148 27.07.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
- 9 juil. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.07.2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.