WINTERERHOLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1851102 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1851102
Numéro de demande
EP06705119
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2006
Publié
7 nov. 2007
Délivré
11 août 2010
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 13/04 (2006.01)
B62B 13/16 (2006.01)
B62B 17/08 (2006.01)
A63C 5/00 (2006.01)
Priorité
CA 2496338 07.02.2005
Demande PCT
PCT/CA2006/000163 07.02.2006
Publication PCT
WO2006/081686 10.08.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 9 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner, c/o Gernot Springer, Ryf 93, 3280 Murten → Stolmár & Partner, Patent- und Markenanwälte, Seefeldstrasse 69, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.07.2014

  3. 27 nov. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner, c/o Gernot Springer, Ryf 93, 3280 Murten

    Publié dans Swissreg le 27.11.2010

  4. 11 août 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.08.2010

Parties

Titulaire

Arney, Donald

Salt Spring Island BC V8K 2J3, CA

Mandataire

Stolmár & Partner Patent- und Markenanwälte

Seefeldstrasse 69, 8008 Zürich

Inventeur

ARNEY, Donald

Salt Spring Island, British Columbia V8K, CA

BROOKE, Peter

Ladysmith, British Columbia V9G 1G6, CA

BUCHWALD, Charles

Salt Spring Island, British Columbia V8K, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.