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Brevet européen · EP1851158 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1851158
- Numéro de demande
- EP06708981
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2006
- Publié
- 7 nov. 2007
- Délivré
- 17 juil. 2013
- Radié
- 28 févr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66C 23/42 (2006.01)B66C 23/10 (2006.01)B66C 23/68 (2006.01)
- Priorité
- FI 20055089 23.02.2005
- Demande PCT
- PCT/FI2006/050077 23.02.2006
- Publication PCT
- WO2006/090015 31.08.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
- 17 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
Leinonen, Yrjö
FI-74160 Koljonvirta, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.