PROCEDE DE FABRICATION DE LACTAMES

Brevet européen · EP1851196 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1851196
Numéro de demande
EP06709311
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2006
Publié
7 nov. 2007
Délivré
1 déc. 2010
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 201/08 (2006.01)
C07D 223/10 (2006.01)
Priorité
FR 0501761 22.02.2005
Demande PCT
PCT/FR2006/000331 14.02.2006
Publication PCT
WO2006/090044 31.08.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 1 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2010

Parties

Titulaire

RHODIA CHIMIE

40, rue de la Haie Coq, 93300 Aubervilliers, FR

Inventeur

LECONTE, Philippe

68150 Ribeauvillé, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.