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Brevet européen · EP1851351 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1851351
- Numéro de demande
- EP06708260
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2006
- Publié
- 7 nov. 2007
- Délivré
- 15 août 2012
- Radié
- 28 févr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 38/00 (2006.01)C22C 38/08 (2006.01)C22C 38/38 (2006.01)C22C 38/40 (2006.01)
- Priorité
- EP 05425070 14.02.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/050923 14.02.2006
- Publication PCT
- WO2006/084919 17.08.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
- 15 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2012
Parties
Inventeur
CUSOLITO, Mario
I-23900 Lecco, IT
VALSECCHI, Marco
I-23861 Cesana Brianza (LC), IT
CORCUERA AMURZIA, Pedro, M.
E-48004 Bilbao, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.