PROCÉDÉ DE TRAITEMENT D'UNE ENSEMBLE D'ARTICULATION GRAISSÉ

Brevet européen · EP1851454 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1851454
Numéro de demande
EP06709526
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2006
Publié
7 nov. 2007
Délivré
26 nov. 2014
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 33/10 (2006.01)
F16C 33/12 (2006.01)
Priorité
FR 0550475 21.02.2005
Demande PCT
PCT/FR2006/050147 20.02.2006
Publication PCT
WO2006/087499 24.08.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 26 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.11.2014

Parties

Titulaire

H.E.F.

Rue Benoît Fourneyron Zone Industrielle Sud, 42160 Andrézieux-Bouthéon, FR

Inventeur

BARLERIN, Jean-claude

F-42170 Saint-Just-Saint-Rambert, FR

CHADUIRON, Eric

F-42140 Viricelles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.