GESCHOSS
Brevet européen · EP1851503 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1851503
- Numéro de demande
- EP06704542
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2006
- Publié
- 7 nov. 2007
- Délivré
- 10 nov. 2010
- Radié
- 13 févr. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F42B 30/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 270052005 16.02.2005
- Demande PCT
- PCT/CH2006/000093 13.02.2006
- Publication PCT
- WO2006/086902 24.08.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 13.02.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 13.02.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 14 janv. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.01.2011
- 10 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.