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Brevet européen · EP1851516 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1851516
- Numéro de demande
- EP06708290
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2006
- Publié
- 7 nov. 2007
- Délivré
- 8 nov. 2017
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/84 (2006.01)G01F 15/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 05004166 25.02.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/050964 15.02.2006
- Publication PCT
- WO2006/089855 31.08.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 8 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.