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Brevet européen · EP1851516 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1851516
Numéro de demande
EP06708290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2006
Publié
7 nov. 2007
Délivré
8 nov. 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
G01F 15/18 (2006.01)
Priorité
EP 05004166 25.02.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/050964 15.02.2006
Publication PCT
WO2006/089855 31.08.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 8 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2017

Parties

Inventeur

BITTO, Ennio

CH-4147 Aesch

LORENZ, Rainer

79540 Lörrach, DE

DRAHM, Wolfgang

85435 Erding, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.