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Brevet européen · EP1851538 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1851538
- Numéro de demande
- EP05858741
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 2005
- Publié
- 7 nov. 2007
- Délivré
- 19 oct. 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 1/02 (2006.01)//G01N 35/00 (2006.01)
- Priorité
- US 640090 P 30.12.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/047255 29.12.2005
- Publication PCT
- WO2007/089221 09.08.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 19 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
Parties
Inventeur
NACSON, Sabatino
Ontario L4J 5T1, CA
GIBBONS, Duncan
Ontario L1R 2E6, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.