Ausrichtungsführung

Brevet européen · EP1852072 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1852072
Numéro de demande
EP07114343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2005
Publié
7 nov. 2007
Délivré
15 avr. 2009
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/17 (2006.01)
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 17/15 (2006.01)
Priorité
GB 0408793 20.04.2004
GB 0419640 03.09.2004
Divisionnaire de
EP05252477
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 15 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2009

  3. 15 avr. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 15.04.2009

Parties

Titulaire

Finsbury (Development) Limited

13 Mole Business Park, Randalls Road, Leatherhead, Surrey KT22 0BA, GB

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

WILLIAM BLANC & CIE Conseils en Propriété Industrielle SA

Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

Inventeur

Tuke, Michael Antony

Guildford, Surrey GU1 3TF, GB

Wozencroft, Robert Michael

Epson, Surrey KT19 8SS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.