ORTHOPÄDISCHES LICHTHÄRTBARES FIXIERMATERIAL

Brevet européen · EP1852134 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1852134
Numéro de demande
EP06713619
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2006
Publié
7 nov. 2007
Délivré
1 avr. 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 15/12 (2006.01)
Priorité
JP 2005048203 24.02.2005
Demande PCT
PCT/JP2006/302477 13.02.2006
Publication PCT
WO2006/090605 31.08.2006
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 1 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2015

Parties

Titulaire

Alcare Co. Ltd.

Alcare Co., Ltd.

21-10, 1-chome, Kyojima, Sumida-ku, Tokyo 131-0046, JP

Inventeur

NAKASUGI, Nobuyasu

Tokyo, 1310046, JP

MATSUMOTO, Yoshikazu

Tokyo, 1310046, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.