Deckleiste
Brevet européen · EP1852242 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1852242
- Numéro de demande
- EP07007017
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 4 avr. 2007
- Publié
- 7 nov. 2007
- Délivré
- 11 févr. 2009
- Fin de la protection au plus tard
- 3 avr. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B29C 63/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006021171 06.05.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 23 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 22 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 19 janv. 2016
Rectifié
- Titulaire
- Döllken Kunststoffverarbeitung GmbH, Beisenstrasse 50, 45964 Gladbeck, Allemagne → Döllken-Kunststoffverarbeitung GmbH, Beisenstrasse 50, 45964 Gladbeck, Allemagne
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 19.01.2016
- 18 déc. 2015
Fusionné
- Titulaire
- W. Döllken & Co. GmbH, Beisenstrasse 50, 45964 Gladbeck, Allemagne → Döllken Kunststoffverarbeitung GmbH, Beisenstrasse 50, 45964 Gladbeck, Allemagne
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 18.12.2015
4 entrées antérieures
- 15 avr. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 15.04.2015
- 28 mars 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 28.03.2015
- 29 avr. 2009
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans Swissreg le 29.04.2009
- 11 févr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.02.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.