Leistungswiderstandsmodul

Brevet européen · EP1852878 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1852878
Numéro de demande
EP07006864
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
2 avr. 2007
Publié
7 nov. 2007
Délivré
10 nov. 2010
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01C 1/084 (2006.01)
H01C 3/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 10 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.11.2010

Parties

Titulaire

DBK David + Baader GmbH

Rheinstrasse 72-74, 76870 Kandel/Pfalz, DE

Inventeur

Vetter, Leonhard

76829 Landau-Wollmesheim, DE

Buchlaub, Norbert

76767 Hagenbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.