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Brevet européen · EP1852929 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1852929
- Numéro de demande
- EP06713767
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2006
- Publié
- 7 nov. 2007
- Délivré
- 27 oct. 2010
- Radié
- 28 févr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 8/02 (2006.01)H01M 8/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2005045249 22.02.2005JP 2006000695 05.01.2006
- Demande PCT
- PCT/JP2006/302626 15.02.2006
- Publication PCT
- WO2006/090621 31.08.2006
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2011
- 27 oct. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.10.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
KOTANI, Takafumi,Central Res. Inst. Naka Res.Ctr.
Naka-shi, Ibaraka 3110102, JP
MURAKAMI, Naoya,Central Res. Inst. Naka Res. Ctr.
Naka-shi, Ibaraka 3110102, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.