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Brevet européen · EP1852929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1852929
Numéro de demande
EP06713767
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2006
Publié
7 nov. 2007
Délivré
27 oct. 2010
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/02 (2006.01)
H01M 8/12 (2006.01)
Priorité
JP 2005045249 22.02.2005
JP 2006000695 05.01.2006
Demande PCT
PCT/JP2006/302626 15.02.2006
Publication PCT
WO2006/090621 31.08.2006
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 27 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2010

Parties

Inventeur

KOTANI, Takafumi,Central Res. Inst. Naka Res.Ctr.

Naka-shi, Ibaraka 3110102, JP

MURAKAMI, Naoya,Central Res. Inst. Naka Res. Ctr.

Naka-shi, Ibaraka 3110102, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.