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Brevet européen · EP1853150 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1853150
- Numéro de demande
- EP05853094
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2005
- Publié
- 14 nov. 2007
- Délivré
- 26 juin 2013
- Radié
- 31 déc. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 9/00 (2006.01)A47L 5/14 (2006.01)A47L 7/00 (2006.01)
- Priorité
- US 61872 17.02.2005
- Demande PCT
- PCT/US2005/044082 07.12.2005
- Publication PCT
- WO2006/088536 24.08.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
- 26 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
CREVLING, Robert, L. Jr.
Cogan Station, Pennsylvania 17728, US
BLACKWELL, James, P., Jr.
Williamsport, Pennsylvania 17701, US
KEPNER, Matthew, S.
Watsontown, Pennsylvania 17777, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.