ZUSAMMENSETZUNGEN MIT POLYSACCHARIDEN

Brevet européen · EP1853252 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1853252
Numéro de demande
EP06723040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2006
Publié
14 nov. 2007
Délivré
8 sept. 2010
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/352 (2006.01)
A61K 9/16 (2006.01)
Priorité
EP 05003166 15.02.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/001331 14.02.2006
Publication PCT
WO2006/087164 24.08.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 8 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.09.2010

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Inventeur

CHEN, Chyi-Cheng

CH-4102 Binningen

LEUENBERGER, Bruno

CH-4123 Allschwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.