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Brevet européen · EP1853335 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1853335
Numéro de demande
EP06700026
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2006
Publié
14 nov. 2007
Délivré
15 oct. 2008
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/24 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
F16F 1/04 (2006.01)
Priorité
DE 102005017477 15.04.2005
DE 202005003847 U 10.03.2005
DE 202005006333 U 18.02.2005
Demande PCT
PCT/CH2006/000017 11.01.2006
Publication PCT
WO2006/086899 24.08.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 27 oct. 2020

    Transféré

    Titulaire
    TecPharma Licensing AG, Brunnmattstrasse 6, 3401 Burgdorf → Ypsomed AG, Brunnmattstrasse 6, 3401 Burgdorf

    Publié dans Swissreg le 27.10.2020

  3. 15 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2008

Parties

Titulaire

Ypsomed AG

Brunnmattstrasse 6, 3401 Burgdorf

Inventeur

HOMMANN, Edgar

CH-3257 Grossaffoltern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.