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Brevet européen · EP1853338 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1853338
- Numéro de demande
- EP06709863
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2006
- Publié
- 14 nov. 2007
- Délivré
- 17 juil. 2019
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 15/08 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)A61K 9/48 (2006.01)A61J 3/07 (2006.01)
- Priorité
- GB 0503738 23.02.2005
- Demande PCT
- PCT/GB2006/000631 23.02.2006
- Publication PCT
- WO2006/090149 31.08.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 17 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
Parties
Inventeur
HAFNER, Roderick Peter
South Marston Park, Wiltshire SN3 4TG, GB
DJUPESLAND, Per Gisle
N-0349 Oslo, NO
SHELDRAKE, Colin David
South Marston Park, Wiltshire SN3 4TG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.