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Brevet européen · EP1853338 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1853338
Numéro de demande
EP06709863
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2006
Publié
14 nov. 2007
Délivré
17 juil. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/08 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
A61K 9/48 (2006.01)
A61J 3/07 (2006.01)
Priorité
GB 0503738 23.02.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/000631 23.02.2006
Publication PCT
WO2006/090149 31.08.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 17 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

Parties

Inventeur

HAFNER, Roderick Peter

South Marston Park, Wiltshire SN3 4TG, GB

DJUPESLAND, Per Gisle

N-0349 Oslo, NO

SHELDRAKE, Colin David

South Marston Park, Wiltshire SN3 4TG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.