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Brevet européen · EP1853490 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1853490
- Numéro de demande
- EP06705367
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2006
- Publié
- 14 nov. 2007
- Délivré
- 22 juil. 2009
- Radié
- 31 mars 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 41/34 (2006.01)
- Priorité
- CH 366052005 03.03.2005
- Demande PCT
- PCT/CH2006/000127 01.03.2006
- Publication PCT
- WO2006/092077 08.09.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
- 22 juil. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2009
- 22 juil. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.07.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.