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Brevet européen · EP1853511 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1853511
Numéro de demande
EP06701625
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2006
Publié
14 nov. 2007
Délivré
14 avr. 2010
Radié
31 janv. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B67D 3/04 (2006.01)
B67B 7/86 (2006.01)
Priorité
IT TO20050076 10.02.2005
Demande PCT
PCT/IT2006/000009 11.01.2006
Publication PCT
WO2006/085347 17.08.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

  2. 14 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.04.2010

Parties

Titulaire

Vitop Moulding S.R.L.

Via Enzo Ferrari 39, 15100 Alessandria, IT

Inventeur

NINI, Diego

I-15100 Alessandria, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.