GLEITSCHUH UND DECKELKOPF FÜR EINEN DECKELSTAB EINER KARDE
Brevet européen · EP1853753 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1853753
- Numéro de demande
- EP06705350
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2006
- Publié
- 14 nov. 2007
- Délivré
- 2 juin 2010
- Radié
- 28 févr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01G 15/24 (2006.01)
- Priorité
- CH 347052005 28.02.2005
- Demande PCT
- PCT/CH2006/000110 21.02.2006
- Publication PCT
- WO2006/089445 31.08.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2011
- 2 juin 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.06.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.