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Brevet européen · EP1853754 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1853754
Numéro de demande
EP06704989
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2006
Publié
14 nov. 2007
Délivré
5 sept. 2012
Radié
2 mars 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65H 45/107 (2006.01)
D04H 1/74 (2006.01)
D04H 1/46 (2012.01)
D04H 18/02 (2012.01)
D01G 25/00 (2006.01)
Priorité
AU 2005900983 02.03.2005
Demande PCT
PCT/AU2006/000316 02.03.2006
Publication PCT
WO2006/092029 08.09.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mars 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    02.03.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 02.03.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 20 nov. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 20.11.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 12 sept. 2020

    Fusionné

    Mandataire
    Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 12.09.2020

  7. 5 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2012

  8. 5 sept. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 05.09.2012

Parties

Titulaire

V-Lap Pty. Ltd.

V-LAP PTY. LTD

151 Park Road, Cheltenham, Victoria, AU

Mandataire

ABREMA SA

Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne

Inventeur

COOPER, Jason, Ian

Hallam, Victoria 3803, AU

ROBERTS, Eric

Sunbury, Victoria 3429, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.