KRAFTMESSZELLE

Brevet européen · EP1853889 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1853889
Numéro de demande
EP06707403
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2006
Publié
14 nov. 2007
Délivré
5 mai 2010
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 1/14 (2006.01)
G01L 1/24 (2006.01)
Priorité
DE 102005010982 03.03.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/001972 03.03.2006
Publication PCT
WO2006/092325 08.09.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 5 mai 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2010

Parties

Inventeur

WEHINGER, Rolf-Dieter

72336 Balingen, DE

METZGER, Frank

72461 Albstadt

BALTINGER, Jörg

72336 Balingen, DE

PLOCHER, Thomas

72172 Sulz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.