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Brevet européen · EP1854342 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1854342
Numéro de demande
EP06704928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2006
Publié
14 nov. 2007
Délivré
11 juin 2014
Radié
11 juin 2014
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H05K 1/00 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
G08B 21/00 (2006.01)
A61F 13/15 (2006.01)
//G08B 23/00 (2006.01)
Priorité
AU 2005900931 28.02.2005
Demande PCT
PCT/AU2006/000253 28.02.2006
Publication PCT
WO2006/089377 31.08.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  4. 11 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.06.2014

Parties

Titulaire

Commonwealth Scientific and Industrial Research Organization

Limestone Avenue, Campbell, Australian Capital Territory 2612, AU

Inventeur

MESTROVIC, Michael

Moriac, Victoria 3240, AU

HUMPHRIES, Bill

Newtown, Victoria 3220, AU

D'ARCY, Brendan

Grovedale, Victoria 3216, AU

HELMER, Richard

Geelong West, Victoria 3218, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.