Traverse für ein Regal

Brevet européen · EP1854375 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1854375
Numéro de demande
EP07007343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2007
Publié
14 nov. 2007
Délivré
9 déc. 2009
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 57/40 (2006.01)
A47B 96/14 (2006.01)
Priorité
DE 202006007660 U 12.05.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 9 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2009

Parties

Inventeur

Ganz, Detlef

77694 Kehl-Auenheim, DE

Stauder, Frank

55590 Meisenheim, DE

Klein, Egon

67744 Schweinschied, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.