Fussplatte
Brevet européen · EP1854377 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1854377
- Numéro de demande
- EP07004790
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2007
- Publié
- 14 nov. 2007
- Délivré
- 14 sept. 2011
- Radié
- 31 mars 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 91/00 (2006.01)B65G 1/00 (2006.01)E04H 12/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 202006007485 U 10.05.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
- 14 sept. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
Lörsch, Andreas
55621 Hundsbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.