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Brevet européen · EP1854398 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1854398
Numéro de demande
EP07009161
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2007
Publié
14 nov. 2007
Délivré
5 août 2009
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 1/005 (2006.01)
Priorité
JP 2006131499 10.05.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 5 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2009

Parties

Titulaire

Fujinon Corporation

1-324 Uetake-cho, Kita-ku, Saitama-shi, Saitama, JP

Inventeur

Torii, Yuichi

Saitama-shi Saitama, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.