Gelenksendoprothese

Brevet européen · EP1854431 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1854431
Numéro de demande
EP06009804
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2006
Publié
14 nov. 2007
Délivré
30 déc. 2009
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/34 (2006.01)
A61F 2/40 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 6 janv. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.01.2010

  3. 30 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.