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Brevet européen · EP1854460 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1854460
Numéro de demande
EP05719608
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2005
Publié
14 nov. 2007
Délivré
5 oct. 2016
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/192 (2006.01)
A61K 9/70 (2006.01)
A61K 47/32 (2006.01)
A61K 47/44 (2006.01)
A61P 19/02 (2006.01)
A61P 29/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2005/003280 28.02.2005
Publication PCT
WO2006/092829 08.09.2006
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 26 sept. 2017

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.09.2017

  3. 19 oct. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  4. 5 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

Parties

Inventeur

YAMAJI, Masahiro

Higashikagawa-shi, Kagawa 769-2601, JP

SUGAWARA, Takaya

Sanuki-shi, Kagawa 7692102, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.