Ventilanordnung

Brevet européen · EP1854558 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1854558
Numéro de demande
EP07009006
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2007
Publié
14 nov. 2007
Délivré
18 sept. 2013
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B08B 3/02 (2006.01)
F04B 49/24 (2006.01)
F16K 17/10 (2006.01)
Priorité
DE 102006021536 08.05.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 18 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

Parties

Titulaire

Suttner GmbH

Hauptstrasse 15-17, 33818 Leopoldshöhe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.