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Brevet européen · EP1854594 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1854594
- Numéro de demande
- EP07107905
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2007
- Publié
- 14 nov. 2007
- Délivré
- 19 août 2009
- Radié
- 31 mai 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B26D 1/08 (2006.01)B26D 7/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006131240 10.05.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 29 sept. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 29.09.2009
- 19 août 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2009
Parties
Inventeur
Nakajima, Akira Horizon International Inc.
Takashima-shi Shiga, JP
Uchida, Hitoshi Horizon International Inc.
Takashima-shi Shiga, JP
Yamaguchi, Chuji Horizon International Inc.
Takashima-shi Shiga, JP
Katayama, Eiji Horizon International Inc.
Takashima-shi Shiga, JP
Mochizuki, Jun Horizon International Inc.
Takashima-shi Shiga, JP
Hori, Takakazu Horizon International Inc.
Takashima-shi Shiga, JP
Kawagoe, Tetsuya Horizon International Inc.
Takashima-shi Shiga, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.