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Brevet européen · EP1854712 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1854712
Numéro de demande
EP07007422
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2007
Publié
14 nov. 2007
Délivré
4 nov. 2009
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 25/08 (2006.01)
Priorité
DE 102006022473 13.05.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 13 janv. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 13.01.2010

  3. 4 nov. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2009

Parties

Titulaire

Gustav Magenwirth GmbH & Co. KG

Stuttgarter Strasse 48, 72574 Bad Urach, DE

Mandataire

Hans Rudolf Gachnang Patentanwalt

8500 Frauenfeld

Inventeur

Künstle, Reiner

72555 Metzingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.