Getriebegehäuse für eine Windturbine

Brevet européen · EP1855001 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1855001
Numéro de demande
EP07075312
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2007
Publié
14 nov. 2007
Délivré
16 nov. 2016
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 1/48 (2006.01)
F03D 15/00 (2016.01)
F16H 1/28 (2006.01)
Priorité
BE 200600268 11.05.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Titulaire

ZF Wind Power Antwerpen NV

Gerard Mercatorstraat 40, 3920 Lommel, BE

Inventeur

Smook, Warren Gregory

Birchleigh - 1619 Gauteng, ZA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.